traduction abroger allemand, dictionnaire Francais - Allemand, définition, voir aussi 'abroger',arroger',abréger',aborder', conjugaison, expression, synonyme, ...
Viele übersetzte Beispielsätze mit "abroger" – Deutsch-Französisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen.
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De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "définition élargie" – Dictionnaire allemand-français et moteur de recherche de traductions ...
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déclarer, faire reconnaître, faire savoir (fr) - abrogation, annulation (fr) - prise de décisions (fr) - commandement, directive, injonction, ordre (fr) - opposition ...
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Définition de annuler dans le dictionnaire français en ligne. Sens du mot. Prononciation de annuler définition annuler traduction annuler signification annuler ...
purger · racheter · réparer · surpasser · échopper · faner · faire une croix · escamoter · encaisser · détrôner · démarquer · croiser · annihiler · abroger · éradiquer ...
définition de abolieren dans le dictionnaire allemand. abolir, abroger le pardon. abschaffen, aufheben begnadigen. Cliquez pour voir la définition originale de ...
Parlamentarische Initiative Stähelin Philipp. Aufhebung der Bestimmungen zum Vorauszahlungsvertrag. Initiative parlementaire Stähelin Philipp. Abroger les ...
... commença par abroger le système des corporations [Zünfte], l'émancipation ..... empruntons à l'article de Pascale Laborier (2011) la définition suivante de la ...
De ce fait, il est tout à fait logique d'abroger le droit des mineurs internes ... Nous souhaiterions une définition claire du cercle des bénéficiaires. Par ailleurs, il se.
ces conditions de vous proposer l'abrogation ex abrupto de cet article, mais à la ...... définition de l'Etat libéral: c'est l'Etat dans lequel la volonté nationale peut ...
... condamnée en raison de l'absence de définition de la provenance étrangère, ... Aussi, il enjoint – mais sans astreinte – au gouvernement d'abroger le décret ...
Par conséquent, nous pouvons corriger la définition du pouvoir constituant ...... il n'existe pas de constitution que le pouvoir constituant originaire doit abroger.
Abrogation de l'art. 25 CSD (remise spontanée de copies au confrère adverse) au 22 juin 2012. Autor: René Rall, Generalsekretär SAV SAV Newsletter Nr. 4/ ...
krediten Fragen wie die Definition der einzelnen Gegenpartei und der ...... Abroger cet article ne change rien sur le fond à cet état de fait. L'art. 44 let. i (crédits ...
“OUI à l'abrogation du service militaire obligatoire” le 22 septembre ... Car il s'agit là d'une définition limitée, androcentrée et utilitariste.
Ainsi la définition des notions de «petite construction», ...... avec un alignement en vigueur de même rang, on devra dans le même temps abroger ce der- nier.
comme cointelligence des contraires: «abroger toute sanction établissant la preuve ... 42 43 Quatrième définition qu'on peut ainsi définir: si un point coupe une ...
définition, les membres des tribunaux administratifs spé- ciaux ainsi que ...... cantonal ne permettant de les abroger, notre canton doit renoncer ...
Définition des pouvoirs des gouvernements allemands ;. • compétences du comité ... harmoniser, codifier ou abroger. 1948-1949. AC 646/1. Harmonisation de ...
Abrogé par le ch. ...... 2013 (Abrogation des dispositions sur la vente avec paiements préalables), .... Art. 253 A. Définition et champ d'application / I. Définition.
... intervienne pour faire abroger le décret du Ministère français de l'agriculture ... l'utilisation du «Swiss made» et portant principalement sur la définition de la.
Cependant, à partir du moment où les juges commencent à abroger les lois qui ..... Juge que la législationexcluant les couples de même sexe de la définition de ...
Im Grundsatz erachtet er die Definition einer Mindestgrösse als sinnvoll. ..... bonne pratique et une règle au niveau cantonale et l'abroger au ...
Eine abschließende Definition von Behinderungen enthält die UN-BRK ... bezwecken, während die Definition des Behin- ...... modifier, abroger ou abolir les lois,.
... définition et constatation des droits coutumiers qui seront assimilés à .... soit à abroger, modifier ou compléter les dispositions législatives ou ...
Cette définition même un chalet à mémoire du professeur was ist viagra ... lequel «un droit bibliothè que demeyère devra donc d'abroger purement financier art.
Modification et abrogation des arrêtés et résolutions ..... La présente définition vise notamment les entreprises .... “Yukon First Nation” has the same meaning as.
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Das französische Mietrecht enthält eine Definition der ...... base de 2005 décrit, en termes généraux, le certificat énergétique, sans abroger la.
28 octobre 2016 d'abroger cet accord au 1er janvier 2017, sous réserve de ..... surfaces de façades souterraines n'est plus déterminante pour la définition du ...
M. Pauli signale que la définition, dans le sens de la taxation, se trouve à ..... garder cela en tête plutôt que l'abroger puisqu'on se retrouve ...
Clarification et définition de notions centrales, terminologie. ...... La CRUS recommande à la CUS d'abroger sa décision sur les ...
timotei potisek mort The following definitions have the same meaning whether they .... allah a t il abroger des versets Right to object to the processing of your ...
L'arrêté soumis à Votre signature vise à abroger les dispositions de ... Dans la définition d'″informations réglementées″, la référence croisée.
abolir · anéantir · annuler · supprimer · abroger · annihiler · résilier · invalider .... définir un prix · définitif · définition · définition des termes · définition du terme ...
Abschaffung eines Gesetzes, abolition (abrogation) d'une loi; suppression ... Änderung, Aufhebung, modification, abrogation ..... der Begriff, la définition.
Définition de "Dominion". 1. ... Meaning of "Dominion" in this Act. ... le parlement du dominion ayant parmi ses pouvoirs celui d'abroger ou de modifier ces lois ou ...
... aucune incidence notable sur l'environnement, puisque le plan se limite à abroger ..... Par définition, les mesures compensatoires supposent.
modification des définitions qu'elle contient. Herr Lefort ...... vollzug, die Definition der Strafe, wie sie vollzogen .werden muß, das ...... Il ne restera qu'à l'abroger.
de perduration, puis d'abrogation des bases légales d'interne ment admi- ... Selon une définition strictement juridique, l'internement administratif est, comme ...
droit administratif ii partie les modalites de l'action administrative hauriou deux modalités de l'action administrative : actes soumis au contrôle de légalité.
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Les problématiques posées par la définition des responsabilités civiles et ...... L'option n°1 consiste à abroger l'article L228-3 du code de l'environnement relatif ...
lich eine materielle Definition des Spitals, die wir dahin verstehen, ...... Abroger e. figurent sur la liste hospitalière cantonale. Al. 2. Les assureurs peuvent ...
fins de l'application de la présente définition, les articles ...... Abrogé par la loi du 10 mai 2016 portant transposition de la directive 2014/91/UE.
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La définition du territoire d'urbanisation du plan directeur cantonal correspond en ...... Il n'est pas judicieux d'abroger des zones existantes sur le simple critère.
Une fois encore, c'est autour de la définition du domaine matériel de la loi que se ... Mais le Gouvernement sera également encouragé à abroger une loi dont le ...
... consiste à abroger le règlement grand-ducal qui régit l'écart salarial et ... Par exemple, intégrer une définition du travail à valeur égale, que le ...
... les raisons d'établir ou d'abroger les loix Berlin-Brandenburgische Akademie ..... Prémontval, André Pierre Le Guay de: Remarque sur cette définition de M.
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interactions, par définition intrinsèques comme nous l'avons ...... Cette définition provient de l'étude du ...... pour autant abroger les règles de protection du travail ...
abrogation f. ~ de la peine ...... abroger une ~. amender/ ...... Définition adoptée par le Parlement dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne.
Le Dictionnaire de droit administratif est une version mise à jour et substantiellement augmentée du Dictionnaire élémentaire de droit administratif paru en 2006 ...
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déposé en avril 2016 une proposition de loi visant à abroger les ..... une rémunération spécifique de l'éditeur, la définition du titulaire de.
Cette définition englobe les documents, équipements, armes ou composants. ...... Si les Parties décident d'un commun accord d'abroger le présent Accord, elles ...
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La conjugaison du verbe se battre sa définition et ses synonymes, ... abréger abreuver abricoter abriter abroger abrutir absenter s'absenter absorber absoudre.
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